Les mentions légales :

Le présent site est la propriété de la société DI GUSTO Immobilier - 48, rue du 10 août 1944 - 42370 RENAISON -
Tél. : 04.77.64.24.47. La directrice de la publication du site Internet est Madame Di GUSTO en qualité de Gérante. Ce site a été développé et est hébergé par PREMEDIA, création de site internet à Roanne, sise Grande rue du Château, 42120 PERREUX : Tél : 04.77.72.07.05

L'utilisateur du site www.digustoimmobilier.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter. L'utilisateur est informé que ce site n'installe pas de cookies sur son navigateur. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à DI GUSTO Immobilier - 48, rue du 10 août 1944 - 42370 RENAISON - Tél. : 04.77.64.24.47. en contactant DI GUSTO Immobilier Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de DI GUSTO Immobilier est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de DI GUSTO Immobilier et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de DI GUSTO Immobilier est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de DI GUSTO Immobilier.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mél à DI GUSTO Immobilier.

Toutes les informations concernant l'agence immobilière DI GUSTO IMMOBILIER

• Siège social : 48, rue du 10 août 1944 - 42370 RENAISON - France
• RCS : 326 214 897 
• Forme sociale : SARL
• Capital : 8000 €
• Numero TVA Intracommunautaire : FR63326214897
• Carte professionnelle TRANSACTIONS n° CPI 4201 2016 000 008 195
• Lieu de délivrance : CCI LYON METROPOLE SAINT ETIENNE ROANNE 4 rue Marengo 42300 ROANNE
• Assureur Responsabilité Civile Professionnelle TRANSACTIONS :
  MMA ENTREPRISE 14 boulevard Marie et Alexandre OYON 72030 LE MANS CEDEX contrat n° 120137405
• Pas de compte séquestre, non détention de fonds.
• Montant garantie financière : 120 000 €
• Nom du médiateur : ANM Conso - 62 rue Tiquetonne - 75002 PARIS
• Adresse du site médiateur : www.anm-conso.co

Qualité d’adhérent de la Fédération Nationale de l’Immobilier (FNAIM), ayant le titre professionnel d’agent immobilier dont l’activité est régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972 (consultables en français sur www.legifrance.gouv.fr), et soumis au code d’éthique et de déontologie de la FNAIM intégrant les règles de déontologie fixées par le décret n° 2015-1090 du 28 août 2015 (consultable en français sur www.fnaim.fr).